Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Y YANEL
Numéro de dépôt :
1679735
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque Y YANEL
Déposée le 30 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIMOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Y YANEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIMOTEX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 septembre 1992 - RENONCIATION TOTALE n°68120 - Publication au BOPI 1992-09-29